Avertissement légal

1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des pages Internet extérieures (« liens ») se situant hors du domaine de responsabilité de l'auteur, celui-ci n’assumerait la responsabilité que s'il était au courant des contenus et s’il lui était techniquement possible et si on pouvait raisonnablement exiger de sa part d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. Par la présente, l'auteur déclare expressément, qu'au moment de l'établissement des liens, les pages reliées concernées étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur déclare aussi qu’il n'a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus des pages reliées. Par conséquent, l’auteur prend expressément ses distances à l’égard de tous les contenus des sites reliés qui ont été modifiés après leur établissement. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois qui ont été mis au sein de l'offre Internet propre ainsi qu'aux notes extérieures dans les livres d'hôtes, forums de discussion et listes de mailing créés par l'auteur. En ce qui concerne les contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées de cette façon, seul le fournisseur de la page à laquelle le renvoi a été fait assumera la responsabilité et pas celui qui renvoie seulement à la publication concernée moyennant des liens.

3. Droits d’auteur

Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes établis par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Le copyright des objets publiés et établis par l'auteur lui-même demeure la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l'auteur.

4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet à partir de laquelle le renvoi à cette page a été fait. Au cas où quelques parties ou formulations du présent texte ne correspondraient pas, plus ou pas complètement à la législation en vigueur, les autres parties du document n’en seront pas affectés quant à leur contenu et validité.